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Réalisation de 6 logements, programme : ‘Le Clos Versailles’

Logimanche
Réalisation de 6 logements, programme : ‘Le Clos Versailles’ – La Haye-du-Puits (50250)
AVIS D’APPEL À LA CONCURRENCE

1. Maître d’ouvrage : société coopérative d’HLM Logimanche, 5, rue Émile-Enault, BP 50440, 50010 Saint-Lô
cedex. Tél. 02 33 75 53 05. Fax 02.33.72.03.37.

2. Nature des travaux : réalisation de 6 logements, programme : ‘Le Clos Versailles’ à La Haye-du-Puits (50250).
Délai : 12 mois
3. No et désignation des lots : les travaux sont répartis en 12 lots :
Lot 01 : terrassement, gros oeuvre, ravalement.
Lot 02 : charpente bardage.
Lot 03 : couverture.
Lot 04 : menuiseries extérieures PVC.
Lot 05 : menuiseries intérieures bois.
Lot 06 : escalier.
Lot 07 : plâtrerie sèche, plafonds, isolation.
Lot 08 : plomberie, sanitaires.
Lot 09 : électricité.
Lot 10 : peinture.
Lot 11 : carrelage.
Lot 12 : panneaux photovoltaïques.
4. Modalités d’obtention du dossier : les entreprises intéressées par le présent appel d’offre sont invitées à
retirer le dossier à partir du 9 octobre 2014 chez Logimanche, 5, rue Émile-Enault (1er étage), 50000 Saint-Lô.
Tél. 02 33 75 53 05. Fax 02.33.72.03.37.
Horaires : 9 h 00/12 h 00 -14 h 00/17 h 00.
Le dossier sera remis dépôt d’un chèque bancaire de caution d’un montant de 30 Euro libelle à l ordre de
Logimanche. Cette caution sera restituée après la remise de votre proposition si celle-ci est jugée conforme au
présent règlement.

5. Date limite de reception des offres : le 3 novembre 2014 à 17 h 00.

6. Renseignements techniques : Architecte : Denis Lamare,-1, rue de l’Enclos Notre-Dame, BP 631, 50206 Coutances cedex.
Tél. 02e33 45 15 68. Fax 02.33.45.66.62.

Construction et restructuration du service de soins et de rééducation de l’hôpital

Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur : Hôpital, 1 rue Qui Qu’en Grogne, 50500 Carentan, Tél. : 02
33 42 50 50
Représentant du pouvoir adjudicateur : J.C. COLOMBEL, Directeur de l’Hôpital

Procédure de passation : Procédure adaptée (articles 26 à 28 du CMP).

Objet du marché : Construction et restructuration du service de soins de suite et de rééducation.

Lieu d’exécution : Carentan.

Caractéristiques principales : Regroupement sur un seul site du service de soins de suite et de rééducation
par construction neuve et restructuration du rez-de-chaussée du bâtiment existant, capacité d’accueil de 30 lits.

Code CPV : 45215212-6.
Code Nuts : FR252
Lots :
1 : Terrassement – gros-oeuvre
2 : Charpente bois
3 : Couverture zinc
4 : Menuiseries extérieures alu serrurerie
5 : Menuiseries intérieures bois
6 : Plâtrerie sèche plafond – isolation
7 : Chauffage – ventilation – plomberie – sanitaire
8 : Electricité
9 : Peinture
10 : Revêtements de sols souples
11 : Carrelage – faïence
12 : Résine cuisine
13 : VRD
14 : Fluides médicaux
15 : Equipements d’office de remise en température
16 : Rails de transfert
Délai d’exécution :
Délai des travaux : 16 mois (y.c. congés payés).
Ordre de service : Janvier 2015.
Type de marché : Forfaitaires, révisables, lots séparés. Seules les offres individuelles ou bien groupées
solidairement seront acceptées.
Conditions relatives aux marchés :
Cautionnement et garanties exigés : 5% du montant du marché en valeur de base, sous forme de caution
personnelle et solidaire, garantie à première demande ou retenue de garantie.
Avance forfaitaire : 5% du montant du marché en valeur de base éventuellement limité suivant le Code des
marchés publics.
Modalités essentielles de financement et de paiement : Fonds propres, subvention, emprunt. Paiement à 50
jours, acomptes mensuels.
Délai de validité des offres : 90 jours.
Date limite de réception des offres : Remise des offres pour le 17 novembre 2014, 16 heures.

Extension et restructuration partielle des locaux techniques et administratifs du Parc sur l’espace de découverte des Ponts d’ouve..

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Syndic. Mixte du Parc naturel régional.
Correspondant : Mme la Présidente, 17 rue de Cantepie 50500 Les Veys courriel : info@parc-cotentin-bessin.fr.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.
Environnement.

Objet du marché : extension et restructuration partielle des locaux techniques et administratifs du Parc sur
l’espace de découverte des Ponts d’ouve.

Type de marché de travaux : exécution.
Lieu d’exécution : 3 Village Ponts d’ouve, 50500 Saint-Come-du-Mont.
L’avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
extension en éco-construction de bâtiments administratifs avec restructuration partielle des locaux existants et
rénovation d’un bâtiment ancien en locaux techniques
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : achèvement des travaux pour fin 2015.
Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 5 janvier 2015.
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l’euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature – Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l’adresse
suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d’engagement (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Documents à produire obligatoirement par l’attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de
l’accord-cadre :
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés
d’une traduction en français, certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté.
Autres renseignements demandés :
- : liste complète de présentation des offres détaillée dans le règlement de la consultation ;
- : les candidats disposeront d’un DCE complet pour formuler leurs offres accessibles sur la plateforme de
dématérialisation www.lamaisondudocument.com.
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges
(règlement de la consultation, lettre d’invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 novembre 2014, à 14 heures.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l’entité adjudicatrice : TRA-2014-01.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres seront déposées sur la plate-forme de
dématérialisation www.lamaisondudocument.com, ou sous enveloppes cachetées à l’adresse suivante:
Mme la présidente
Parc naturel régional des marais du Cotentin et du Bessin
17 rue de Cantepie
50500 les veys
Date d’envoi du présent avis à la publication : 1er octobre 2014.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) Lot n°1 fondations spéciales.
Réalisation de fondations profondes par pieux à la tarière creuse.
Lot(s) Lot n°2 gros oeuvre – aménagements extérieurs.
Exécution des ouvrages de fondations, d’infrastructure, de superstructure, réalisation de la gaine d’ascenseur et
aménagements extérieurs.
Lot(s) Lot n°3 charpente bois – bardage bois.
Travaux de charpente bois , mur à ossatures bois et bardages sur l’extension.
Lot(s) Lot n°3b charpente bois (Restructuration).
Travaux de charpente traditionnelle, mur à ossatures bois et bardages sur bâtiments existants.
Lot(s) Lot n°4 isolation paille.
Fourniture et mise en oeuvre de paille en isolation.
Lot(s) Lot n°5 couverture bac acier – ardoises – étanchéité.
Couverture en ardoises de l’extension, modification de la couverture ardoises sur bâtiments existants, couverture bac
acier de l’extension et du bâtiment annexe, étanchéité au droit de la gaine d’ascenseur et aménagement de la
couverture pour accès à la salle de réunion.
Lot(s) Lot n°6 menuiseries extérieures bois.
Ouvrages de menuiseries extérieures bois.
Lot(s) Lot n°7 charpente métallique – serrurerie.
Charpente métallique formant passerelle et ensemble des ouvrages de serrurerie.
Lot(s) Lot n°8 électricité.
Pose et raccordement de tout matériel nécessaire aux installations électriques.
Lot(s) Lot n°9 chauffage – plomberie – ventilation.
Fourniture, pose et raccordement de tout matériel nécessaire aux installations de chauffage, plomberie et
ventilation.
Lot(s) Lot n°10 menuiseries intérieures – plâtrerie sèche.
Ouvrages de menuiseries intérieures bois pour l’ensemble de l’opération, cloisons de distribution, plafonds, ouvrages
divers et accessoires.
Lot(s) Lot n°11 peinture – revêtement de sols souples.
Peinture intérieurs et extérieurs, revêtements de sols souples.
Lot(s) Lot n°12 carrelage – faience.
Fourniture et pose de tomette sur chape de chaux, revêtements muraux de faience, ouvrages divers et accessoires.
Lot(s) Lot n°13 parement et enduit terre.
Ouvrages d’enduit terre et mur de parement en bauge.
Lot(s) Lot n°14 ascenseur.
Fourniture et pose d’un ascenseur 630 kg accessible PMR à machinerie embarquée.

TRAVAUX D’AMELIORATION DE 96 LOGEMENTS COLLECTIFS A VALOGNES, 1 A 7 RESIDENCE DU PETIT HAMEL.

Notre référence :089.
Affaire suivie par : M SAVARY
SAINT LO, le Mardi 07 Octobre 2014.
AVIS DE MISE EN CONCURRENCE
- Mise en Concurrence Simplifiée Restreinte)

COORDONNEES DE LA COLLECTIVITE :
MANCHE HABITAT
5 rue Emile ENAULT
BP 50440
50010 SAINT-LO Cedex
Tél : 02 33 75 53 00 Fax : 02 33 05 81 30
Courriel : service.marches@manche-habitat.fr

Renseignements administratifs : Mme JEANNE
Renseignements techniques : M. SAVARY

MODE DE PASSATION :
Mise en concurrence simplifiée en application de l’article 10 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les
règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnées à l’article 3 de l’ordonnance no
2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code
des marchés publics.

OBJET DE L’OPERATION :
AFFAIRE : TRAVAUX D’AMELIORATION DE 96 LOGEMENTS COLLECTIFS A VALOGNES, 1 A 7 RESIDENCE DU PETIT HAMEL
Lot(s) :
01 : Menuiserie -Bardage -Échafaudage -Désamiantage
02 : Étanchéité -Terrasses
03 : Électricité -Ventilation
04 : Plomberie -Sanitaire
05 : Peinture -Revêtement de sols -Ravalement
06 : Maçonnerie
07 : Chauffage gaz
Les candidats pourront soumissionner pour un, plusieurs ou la totalité des lots.
Les variantes sont autorisées.
DELAI D’EXECUTION ENVISAGE :
Date de début de réalisation : 02/03/2015.
Durée des marchés : 10 mois
MODALITES D’OBTENTION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE) :
Le DCE sera remis gratuitement aux entreprises qui auront été agréées.
MODALITES DE REMISE DES CANDIDATURES :
- par voie postale contre accusé de réception
- par dépôt contre récépissé à l’adresse mentionnée ci-avant.
- par voie électronique : https://manche-habitat.achatpublic.com , en
application de l’arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des
marchés publics.
Les candidatures ne pourront être transmises ni sur support informatique (disquette, Cd-ROM .) ni par fax.
Les documents produits à l’appui des candidatures devront être rédigés en langue française.
L’enveloppe doit porter le nom de l’opération, sa référence et le(s) numéro(s) de lot(s).

Date limite de remise des candidatures : Lundi 03 Novembre 2014 à 17h00

JUSTIFICATIONS ET PIECES A PRODUIRE A L’APPUI DE LA CANDIDATURE :
-Déclaration de candidature (disponible à l’adresse suivante : https://manchehabitat.achatpublic.com ;
- Copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Qualification professionnelle ou références similaires ou références relatives à des prestations équivalentes
permettant de juger l’adéquation du niveau de capacités professionnelles et techniques du candidat avec l’opération
;
- Copie des attestations d’assurance ;
- Pour les travaux de désamiantage (lot 1) : Qualibat 1552 ou équivalente.
CRITERES DE SELECTION DES CANDIDATURES :
Au travers leur dossier de candidature, les candidats devront attester d’un niveau de capacités professionnelles,
techniques et financières en adéquation avec l’importance de l’opération visée en objet.
DATE D’ENVOI DU PRESENT AVIS : Mardi 07 Octobre 2014

Travaux de réhabilitation de 22 logements collectifs à TORIGNI-SUR-VIRE, 21 et 23 Rue Robert Du Mont.

Notre référence : Consultation 90
Affaire suivie par : Melle Aline MARIE SAINT LO, le 07 Octobre 2014.
AVIS DE MISE EN CONCURRENCE
- Mise en Concurrence Simplifiée Restreinte)

COORDONNEES DE LA COLLECTIVITE : MANCHE HABITAT
5 rue Emile ENAULT
BP 50440
50010 SAINT-LO Cedex
Tél : 02 33 75 53 00 Fax : 02 33 05 81 30
Courriel : service.marches@manche-habitat.fr

Renseignements administratifs : Mme MARIE Aline
Renseignements techniques : Mme LEPLUMEY Emilie

MODE DE PASSATION :
Mise en concurrence simplifiée en application de l’article 10 du décret n“2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant
les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnées à l’article 3 de l’ordonnance
n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au
code des marchés publics.

OBJET DE L’OPERATION :
AFFAIRE : Travaux de réhabilitation de 22 logements collectifs à TORIGNI-SUR-VIRE, 21 et 23 Rue Robert Du Mont.
Lot(s) :
01 : MACONNERIE-CARRELAGE -FAIENCE
02 : SERRURERIE
03 : MENUISERIES EXTERIEURES ETINTERIEURES -PLATRERIEISOLATION
04 : PEINTURE-SOL SOUPLE-RAVALEMENT
05 : PLOMBERIE -SANITAIRES-VENTILATION
06 : ELECTRICITE -CHAUFFAGE-CONTROLE D’ACCES
Les candidats pourront soumissionner pour un, plusieurs ou la totalité des lots.
Les variantes sont autorisées.
DELAI D’EXECUTION ENVISAGE :
Date de début de réalisation : FEVRIER 2015.
Durée des marchés : 5MOIS
MODALITES D’OBTENTION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE) :
Le DCE sera remis gratuitement aux entreprises qui auront été agréées.
MODALITES DE REMISE DES CANDIDATURES : -par voie postale contre accusé de réception
- par dépôt contre récépissé à l’adresse mentionnée ci-avant.
- par voie électronique : https://manche-habitat.achatpublic.com , en
application de l’arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des
marchés publics.
Les candidatures ne pourront être transmises ni sur support informatique (disquette, Cd-ROM .) ni par fax.
Les documents produits à l’appui des candidatures devront être rédigés en langue française.
L’enveloppe doit porter le nom de l’opération, sa référence et le(s) numéro(s) de lot(s).

Date limite de remise des candidatures : Vendredi 24 Octobre 2014 à 17h00

JUSTIFICATIONS ET PIECES A PRODUIRE A L’APPUI DE LA CANDIDATURE : -Déclaration de candidature (disponible à l’adresse
suivante : https://manchehabitat.achatpublic.com ;
- Copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Qualification professionnelle ou références similaires ou références relatives à des prestations équivalentes
permettant de juger l’adéquation du niveau de capacités professionnelles et techniques du candidat avec l’opération
;
- Copie des attestations d’assurance.
CRITERES DE SELECTION DES CANDIDATURES :
Au travers leur dossier de candidature, les candidats devront attester d’un niveau de capacités professionnelles,
techniques et financières en adéquation avec l’importance de l’opération visée en objet.
DATE D’ENVOI DU PRESENT AVIS :
Mardi 7 Octobre 2014.

Travaux de réhabilitation de 109 logements ‘ GEMO ‘ à AGONCOUTAINVILLE, AIREL, GRAIGNES, HAMBYE, LA MEAUFFE, PIROU, SOURDEVALLES-BOIS et ST-SAUVEUR-LENDELIN.

Notre référence : Consultation no91.
Affaire suivie par : Melle Aline MARIE SAINT LO, le 07 Octobre 2014.
AVIS DE MISE EN CONCURRENCE
- Mise en Concurrence Simplifiée Restreinte)

COORDONNEES DE LA COLLECTIVITE :
MANCHE HABITAT
5 rue Emile ENAULT
BP 50440
50010 SAINT-LO Cedex
Tél : 02 33 75 53 00 Fax : 02 33 05 81 30
Courriel : service.marches@manche-habitat.fr

Renseignements administratifs : Mme MARIE Aline
Renseignements techniques : Mme LEPLUMEY Emilie

MODE DE PASSATION :
Mise en concurrence simplifiée en application de l’article 10 du décret n“2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant
les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnées à l’article 3 de l’ordonnance
no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au
code des marchés publics.

OBJET DE L’OPERATION :
AFFAIRE : Travaux de réhabilitation de 109 logements ‘ GEMO ‘ à AGONCOUTAINVILLE, AIREL, GRAIGNES, HAMBYE, LA
MEAUFFE, PIROU, SOURDEVALLES-BOIS et ST-SAUVEUR-LENDELIN
Lot(s) :
01 : DESAMIANTAGE
02 : MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES 03 : ELECTRICITE -CHAUFFAGE ELECTRIQUE
04 : PLOMBERIE -SANITAIRES
05 : FAIENCE
06 : RAVALEMENT-ITE
07 : REVETEMENTS DE SOLS -PEINTURE
Les candidats pourront soumissionner pour un, plusieurs ou la totalité des lots.
Les variantes sont autorisées.
DELAI D’EXECUTION ENVISAGE :
Date de début de réalisation :
MARS 2015.
Durée des marchés :
11 MOIS.
MODALITES D’OBTENTION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE) :
Le DCE sera remis gratuitement aux entreprises qui auront été agréées.
MODALITES DE REMISE DES CANDIDATURES : -par voie postale contre accusé de réception
- par dépôt contre récépissé à l’adresse mentionnée ci-avant.
- par voie électronique : https://manche-habitat.achatpublic.com , en
application de l’arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des
marchés publics.
Les candidatures ne pourront être transmises ni sur support informatique (disquette, Cd-ROM .) ni par fax.
Les documents produits à l’appui des candidatures devront être rédigés en langue francaise.
L’enveloppe doit porter le nom de l’opération, sa référence et le(s) numéro(s) de lot(s).

Date limite de remise des candidatures : Lundi 3 Novembre 2014 à 17h00

JUSTIFICATIONS ET PIECES A PRODUIRE A L’APPUI DE LA CANDIDATURE : -Déclaration de candidature (disponible à l’adresse
suivante : https://manchehabitat.achatpublic.com ;
- Copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Qualification professionnelle ou références similaires ou références relatives à des prestations équivalentes
permettant de juger l’adéquation du niveau de capacités professionnelles et techniques du candidat avec l’opération
;
- Pour les travaux de désamiantage (lot 1) : Qualibat 1552 ou équivalente.
- Copie des attestations d’assurance.
CRITERES DE SELECTION DES CANDIDATURES :
Au travers leur dossier de candidature, les candidats devront attester d’un niveau de capacités professionnelles,
techniques et financières en adéquation avec l’importance de l’opération visée en objet.
DATE D’ENVOI DU PRESENT AVIS : Mardi 7 Octobre 2014.

Construction d’une demi-pension au collège Louis Grenier

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : conseil général de l’Orne.
Correspondant : M. Lambert Alain, Président, 27 bd de strasbourg – cs 30528 61017 Alençon Cedex tél. :
02-33-81-61-82 courriel : bati.gestion@cg61.fr adresse internet : http://www.orne.fr.
Adresse internet du profil d’acheteur :
https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n’agit pas pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : construction d’une demi-pension au collège Louis Grenier à Coulonges sur Sarthe (61).

Type de marché de travaux : exécution.
C.P.V. – Objet principal : 45431000.
L’avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché fait suite à la résiliation du lot n°10 carrelage faience
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les prestations à réaliser concernent la dépose
d’ouvrages de carrelages non conformes à la réglementation, la réalisation de travaux de pose de carrelage sur chape
et isolant et de la pose de faience. Le délai propre au lot n°10 concerné par le présent marché est de 6 mois à
compter de l’ordre de service prescrivant au titulaire de commencer les travaux (période de préparation de 2 semaines
incluse).
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le Maître d’ouvrage se réserve la possibilité de
passer des marchés complémentaires conformément à l’article 35 II 5) du Code des marchés publics, ainsi que des
marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires conformément à l’article 35 II 6) du
Code des marchés publics.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5 % ou caution bancaire.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
financement sur fonds propres (budget départemental). Délai global de paiement de 30 jours maximum.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de
groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire
solidaire.
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l’euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités professionnelles, techniques et financières du
candidat jugées au regard :
- des moyens matériels (outillage), moyens humains (effectifs, encadrement, qualifications professionnelles ou
curriculum-vitae des personnels),
- des références de prestations similaires, certificats de qualifications professionnelles, certificats de qualité
ou autres justificatifs équivalents,
- des chiffres d’affaires des trois dernières années.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
- : la lettre de candidature dûment remplie (formulaire dc1),
la déclaration du candidat (formulaire dc2),
la copie du(des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire,
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise, tels que
prévus à l’article 45 du code des marchés publics :
La présentation d’une liste des principales références effectuées au cours des trois dernières années, indiquant
le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les références seront prouvées par des attestations du
destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique,
la déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat et l’importance de son personnel d’encadrement,
la déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique du candidat,
l’attestation d’assurance responsabilité civile,
l’attestation de vigilance urssaf (articles d.8222-5-1° du code du travail et d.243-15 du code de la sécurité
sociale),
l’état annuel des certificats reçus (formulaire noti2).
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur
pondération :
- prix des prestations : 70 % ;
- valeur technique des prestations appréciée au vu du mémoire technique remis par le candidat à l’appui de son
offre et examiné au regard des méthodes et des moyens matériels proposés pour la réalisation des travaux,
susceptibles d’apporter une plus-value qualitative (productivité, réduction des durées de tâches, réduction des
nuisances, …), de la qualité des matériels et des matériaux proposés (techniquement équivalents aux prescriptions
du cctp) suivant notices descriptives détaillées et fiches techniques jointes au mémoire (15 points), des moyens en
personnel mis à disposition et susceptibles d’apporter une plus-value qualitative (productivité, réduction des
durées de tâches, aménagement d’horaires, surveillance du chantier, autocontrôle, …) (10 points), des mesures
mises en oeuvre pour la prise en compte de l’environnement, la gestion des déchets, la gestion des flux et du trafic (5
points). : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 octobre 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des
offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l’entité adjudicatrice : ILS/0414.
Renseignements complémentaires : pour effectuer une visite, un rendez-vous devra être préalablement obtenu
auprès de M. Patrick RUAULT (bureau études et travaux) tél. 0233816309, courriel : bati.etudes@cg61.fr
la collectivité mènera une négociation avec l’ensemble des candidats. La négociation portera sur l’ensemble des
éléments de l’offre (ainsi que le prix) et sera menée par écrit (mail).
Date d’envoi du présent avis à la publication : 7 octobre 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus : conseil général
de l’orne, pôle jeunesse patrimoine, service des bâtiments départementaux, bureau études et travaux.
Correspondant : M. Ruault Patrick, 27 bd de strasbourg, 61017 Alençon Cedex, tél. : 02-33-81-63-09, courriel : bati.etudes@cg61.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : conseil général de l’orne, pôle
jeunesse patrimoine, service des bâtiments départementaux.
27 bd de Strasbourg – cs 30528, 61017 Alençon Cedex, tél. : 02-33-81-61-82, courriel : bati.gestion@cg61.fr, adresse internet : https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_475nkE3htb.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 3 rue arthur leduc 14000 Caen tél. :
02-31-70-72-72 courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr télécopieur : 02-31-52-42-17.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours :
Tribunal administratif 3 rue arthur leduc 14000 Caen tél. : 02-31-70-72-72 courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr télécopieur :
02-31-52-42-17.

Travaux de réfection, d’aménagement et d’embellissement de différents locaux du centre Guillaume le Conquérant

Ville de Bayeux
Travaux au centre Guillaume le Conquérant
AVIS D’APPEL PUBLIC A CONCURRENCE

Pouvoir adjudicateur : ville de Bayeux, BP 21215, 14402 Bayeux cedex

Objet : travaux de réfection, d’aménagement et d’embellissement de différents locaux du centre Guillaume le
Conquérant, rue de Nesmond a Bayeux
Lot 1 maçonnerie
Lot 2 menuiserie bois, doublages
Lot 3 plomberie
Lot 4 électricité
Lot 5 revêtements, peinture
Lot 6 couverture, gouttieres

Date limite de remise des offres : jeudi 30 octobre 2014 avant 17 h 00

Autres renseignements : Cf reglement de la consultation et DCE no 2014MAPA-50-MM-JV telechargeable gratuitement sur le
site: www
mairie-bayeux.fr
cliquer sur ‘vos demarches ‘ puis marches publics Informations par courriel a:
marchespublics@mairie-bayeux fr
Date d’envoi du présent avis : 7 octobre 2014

Construction de 30 logements collectifs.

calvados HABITAT
construire ensemble durablement
AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Identification de (‘organisme qui passe le marché : CALVADOS HABITAT -7, place Foch -CS 20176 – 14010 CAEN CEDEX -Tél
: 02.31.30.36.36 -Fax : 02.31.86.53.02 -adresse internet : www.calvados-habitat.fr

Pouvoir adjudicateur : Monsieur le Directeur Général

Procédure : procédure simplifiée

Objet Kl du marché : ? des marchés :
Construction de 30 logements collectifs.
Lieu d’exécution : MONDEVILLE -route de Paris
Descriptif des lots techniques: Lot no 01 : terrassement -voiries,
Lot no 02 : gros oeuvre,
Lot no 03 : étanchéité,
Lot no 04 : traitement de facades,
Lot no 05 : menuiseries extérieures PVC,
Lot no 06 : menuiseries extérieures aluminium -métallerie,
Lot no 07 : menuiseries intérieures,
Lot no 08 : isolation -plâtrerie sèche,
Lot no 09 : carrelage -faïence,
Lot no 10 : sols souples,
Lot no 11 : peinture,
Lot no 12 : électricité,
Lot no 13 : ascenseurs,
Lot no 14 : plomberie -chauffage -ventilation,
Lot no 15 : espaces verts,
Lot no 16 : clôtures.
Possibilité de présenter une offre uniquement pour l’ensemble des lots.
Ce marché fait l’objet d’une clause d’insertion par l’activité économique
Variante acceptée : oui
Caractéristiques principales : Marché unique réservé à un groupement d’entreprises ou à une entreprise
générale.
Modalités de financement : budget d’investissement
Modalités de paiement : virement administratif dans un délai global de 30 jours.
Critères de sélection des candidatures : compétences, moyens, capacité économique, financière et technique.
Critères d’attribution des offres : critères énoncés dans le règlement de consultation.
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat : DC1 et DC2, moyens en personne!
et matériel actuels, références sur prestations similaires des 3 dernières années, attestation d’assurance en cours
de validité pour les prestations concernées.

Date limite de réception des candidatures et des offres : 03 novembre 2014 à 17 h 30
OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT

Siège social : 7 place Foch -BP 201 76 -14010 CAEN cedex -Téléphone : 02.31.30.36.36 -Fax : 02.31.86.53.02 -www.calvados-habitat.fr
Lieu de retrait du dossier de consultation : http://calvados-habitat.e-marchespublics.com ou
CDA -4 avenue de Tsukuba -14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR -Tél : 02.31.95.30.33.
Seul le mandataire du groupement ou le représentant de l’entreprise générale peut disposer gratuitement du dossier
de consultation ; pour ce faire, le mandataire du groupement ou le représentant de l’entreprise générale devra
impérativement prendre contact avec CALVADOS HABITAT auprès de Mme S. ANFRAY -tél : 02.31.30.36.36. La remise du DCE
sans contrepartie financière des frais de reprographie est conditionnée à cette prise de contact. Toute demande
directe de DCE auprès du reprographe entrainera le paiement des frais de reprographie. Les autres membres du groupement
ainsi que les sous-traitants de l’entreprise générale doivent réglerau reprographe ci-dessus désigné le montant de
la reprographie des documents, conformément aux modalités énoncées dans le règlement de consultation.
Renseignements complémentaires : techniques auprès de L2 Architectes -5, avenue de Tsukuba -HEROUVILLE SAINT
CLAIR -02.31.46.24.62 -et administratifs auprès de CALVADOS HABITAT -Direction Maîtrise d’Ouvrage et Patrimoine -M. E.
RAMPOGNA ou Mme S. ANFRAY -7, place Foch -CS 20176 -14010 CAEN CEDEX-02.31.30.36.36.
Envoi des candidatures et offres auprès de : http://calvados-habitat.e-marchespublics.com ou
CALVADOS HABITAT -Direction Maîtrise d’Ouvrage et Patrimoine -M. E. RAMPOGNA ou Mme S. ANFRAY -7, place Foch CS 20176
-14010 CAEN CEDEX
Date d’envoi de l’avis à la publication : 6 octobre 2014.
OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT
Siège social : 7 place Foch -BP 201 76 -14010 CAEN cedex -Téléphone : 02.31.30.36.36 -Fax : 02.31.86.53.02 -www.calvados-habitat.fr

Réhabilitation des bâtiments 6, 8, 10, 12, rue de Bretagne et 7, rue de Ponthieu

Identification de l’organisme qui passe le marché : M Benjamin ANDRE, Presqu’ile Habitat, 1 rue de Nancy CS
30122, 50101 Cherbourg cedex

Objet du marché : Réhabilitation des bâtiments 6, 8, 10, 12 rue de Bretagne et 7 rue de Ponthieu à
Cherbourg-Octeville

Durée du marché : 6 mois
Nombre et consistance des lots : lot n°1 : Peinture intérieure, revêtements de sol, ravalement façades
lot n°2 : Menuiseries intérieures
lot n°3 : Menuiseries extérieures et serrurerie
lot n°4 : VRD
lot n°5 : Electricité
lot n°6 : Carrelages

Procédure de passation : Procédure adaptée

Modalités d’attribution : marchés séparés
Critères de sélection : Prix des prestations : 70%
Valeur technique (note méthodologique + délais) : 30%

Date limite : 28 OCTOBRE 2014 A 14H00

Renseignements divers : renseignements administratifs : marches@presquile-habitat.fr tél 02 33 87 84 60 ou 02 33 87 84 07
renseignements techniques : guy.lemonnier@presquile-habitat.fr tél 02 33 87 84 49
Adresse Internet : URL de retrait des documents : http://frs.presquile-habitat.marcoweb.fr
Date d’envoi de l’avis à l’organisme de publication : 6 octobre 2014